Retour au site web

Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour :

1. Acceptation des conditions

Bienvenue aux Aventures de Cogni. Ces Conditions d'Utilisation (« Conditions ») régissent votre utilisation de notre site web, contenu éducatif, application mobile et services connexes (collectivement, les « Services ») fournis par Les Aventures de Cogni, exploité depuis Montréal, Québec, Canada.

En accédant ou en utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas une partie de ces Conditions, vous ne pouvez pas accéder ou utiliser nos Services.

2. Description des services

Les Aventures de Cogni fournit du contenu éducatif pour enfants, incluant :

  • Livres interactifs pour enfants mettant en vedette Cogni le corgi
  • Applications mobiles éducatives avec jeux et activités
  • Contenu numérique pour le développement cognitif, moteur, linguistique et socio-émotionnel
  • Services de newsletter avec contenu éducatif gratuit
  • Services d'impression à la demande pour histoires personnalisées

3. Comptes d'utilisateur et inscription

Pour accéder à certaines fonctionnalités de nos Services, vous pourriez être tenu de créer un compte. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos identifiants de compte et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte.

Vous devez avoir au moins 13 ans pour créer un compte. Si vous avez moins de 18 ans, vous devez avoir le consentement parental pour utiliser nos Services.

4. Confidentialité et sécurité des enfants

Nos Services sont conçus pour les enfants âgés de 3 à 10 ans. Nous nous engageons à protéger la vie privée des enfants et nous nous conformons aux lois applicables sur la protection de la vie privée des enfants, notamment :

  • La Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE) du Canada
  • La Loi sur la protection de la vie privée des enfants en ligne (COPPA) le cas échéant
  • La Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé du Québec

Nous ne collectons pas sciemment d'informations personnelles d'enfants de moins de 13 ans sans consentement parental vérifiable.

5. Droits de propriété intellectuelle

Tout le contenu inclus dans nos Services, y compris mais sans s'y limiter le texte, graphiques, logos, images, clips audio, téléchargements numériques et logiciels, est la propriété des Aventures de Cogni ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois canadiennes et internationales sur le droit d'auteur.

Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de notre contenu sans notre permission écrite expresse.

6. Utilisations interdites

Vous ne pouvez pas utiliser nos Services :

  • À des fins illégales ou pour solliciter d'autres à accomplir des actes illégaux
  • Pour violer des réglementations ou lois internationales, fédérales, provinciales ou locales
  • Pour transmettre ou obtenir l'envoi de matériel publicitaire ou promotionnel sans notre consentement
  • Pour usurper l'identité ou tenter d'usurper notre identité, celle de nos employés, d'un autre utilisateur ou de toute autre personne
  • De toute manière qui porte atteinte aux droits d'autrui ou restreint ou inhibe l'utilisation des Services par quiconque

7. Achats et paiements

Tous les achats sont traités de manière sécurisée par des processeurs de paiement tiers. Les prix sont listés en dollars canadiens (CAD) sauf indication contraire. Toutes les ventes sont finales sauf indication contraire dans notre politique de remboursement.

Les consommateurs du Québec ont des droits supplémentaires en vertu de la Loi sur la protection du consommateur du Québec.

8. Droit applicable

Ces Conditions seront interprétées et régies par les lois de la Province de Québec et les lois du Canada qui s'y appliquent, sans égard aux principes de conflit de lois.

Tout litige découlant de ces Conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Montréal, Québec, Canada.

9. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Nous informerons les utilisateurs des changements importants en publiant les nouvelles Conditions sur notre site web et en mettant à jour la date de « Dernière mise à jour ».

L'utilisation continue de nos Services après les changements constitue l'acceptation des nouvelles Conditions.

10. Coordonnées

Si vous avez des questions concernant ces Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter à :

Les Aventures de Cogni

Montréal, Québec, Canada

Courriel : hello@cognibook.com

11. Divisibilité

Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable, les dispositions restantes demeureront pleinement en vigueur et en effet.